Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’association Roquefort Riders Club est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes,…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’association Roquefort Riders Club.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Cookies et traceurs

Le site internet www.r4rc.fr possède un système de mesure d’audience, ainsi qu’une fonction de partage sur les réseaux sociaux.

En application de la directive européenne dite « paquet télécom », les internautes doivent être informés et donner leur consentement préalablement à l’insertion de traceurs (plus couramment appelés « cookies »). Les internautes doivent disposer d’une possibilité de choisir de ne pas être tracés lorsqu’ils visitent un site ou utilisent une application. Les éditeurs de sites internet ont donc l’obligation de solliciter au préalable le consentement des utilisateurs.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’internaute peut toutefois configurer son navigateur internet pour refuser l’installation des cookies.

Réseaux sociaux

Les cookies liés aux réseaux sociaux sont associés aux boutons qui facilitent le partage des pages et articles sur les réseaux sociaux.

Détails des cookies présents sur ce site web

 

Newsletter

Vous pouvez vous abonner à la newsletter du site. Vous recevez alors automatiquement et gratuitement des newsletters traitants les sujets du site www.r4rc.fr.

Vous pouvez vous désinscrire à tout moment de la newsletter en cliquant sur le lien de désabonnement présent en bas de chaque newsletter.

En aucun cas, votre adresse e-mail ne sera cédée à des tiers.

 

Liens hypertextes

Ce site internet contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, www.r4rc.fr n’a pas la possibilité de suivre et vérifier le contenu de ces sites, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

 

Flux RSS

Les flux RSS sont exclusivement destinés aux visiteurs du site pour une utilisation personnelle et ne sauraient en aucun cas servir à alimenter d’autres sites, sauf autorisation écrite préalable de www.r4rc.fr.

 

Données à caractère personnel

Les données à caractère personnel sont les informations se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable. Roquefort Riders Club met en œuvre des traitements de données à caractère personnel. Par conséquent, elle est soumise aux dispositions relatives à la protection des données à caractère personnelles, telles que le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 25 mai 2018 et la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée.

Le responsable de traitement est Roquefort Riders Club, en qualité de personne morale, représentée par Madame Vagner Laurence.

Enfin, les adresses électroniques collectées dans le cadre du formulaire de contact peuvent être utilisées afin de répondre à vos besoins et vous transmettre des informations.

 

Droit des personnes concernées

Les informations recueillies sur le formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par Roquefort Riders Club pour la gestion des demandes d'adhésion/réception des dons/prise de contact avec l'Association. La base légale du traitement est le consentement. Préconisation : Pensez à distinguer dans le formulaire de collecte, par exemple via des astérisques, les données dont la fourniture est obligatoire de celles dont la fourniture est facultative.

Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : Dirigeants de l'Association/Gestionnaires des adhésions.

Les données sont conservées pendant la durée de l'inscription de la personne concernée au sein de l'Association.

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données. Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de limitation, d’effacement et à la portabilité des informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant à Roquefort Riders Club à l’adresse suivante :

Cidex 125 Chemin du Puits, 06330 Roquefort-Les-Pins. contact@r4rc.fr

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation auprès de la CNIL.